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 Règlement communal

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Maltanar

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MessageSujet: Règlement communal    Dim 11 Nov - 11:11

Moi , Louis Dumont , jure que j'exercerai fidèlement, au mieux de ma compétence et de mon habileté, les devoirs, les pouvoirs et les charges du poste de maire de Zolta , sans favoritisme ni partialité.

Afin de garantir la paix et la stabilité économique du village de Zolta, je décrète les règles suivantes :

-1. Toutes les personnes affiliées à la ville de Zolta devront obligatoirement posséder une résidence en ville si elle souhaite jouir des avantages que leur fournis la ville dans les domaines du bois et de la métallurgie. Il y a aucune taxe d'utilisation des bâtiments publics .

-2 Toutes les personnes désireuses de prélever des ressources dans la mine de Zolta doit payer une taxe de 250 ducats tous les 6 mois

-3 Toutes les personnes désireuses d'effectuer une exportation se verra octroyer une prime.

-4 Tous les cultes sont tolérés a Zolta à condition qu'ils ne perturbent pas l'ordre public. La création d'un bâtiment de culte doit être financer à 75% par les adeptes du culte et 25% pour la ville.

-5 Tous les comportements et actes d'incivilité seront punis par une sanction variable selon la faute commise .

-6 La vente de produit alimentaire est strictement réservée à la taverne de la ville. Les personnes dont les étals seront
garnies de ces produits devront payer une taxe de 50 ducats par mois.

-7 La rémunérations pour le poste échevin de Zolta est de 150 ducats par mois

-8 La rémunérations pour le poste de maire de Zolta est de 300 ducats par mois

-9 Toutes les personnes qui souhaitent déposer un capital dans la banque privée de Zolta devra obligatoirement
posséder un logement dans la ville.


-


Dernière édition par Kiorez le Dim 23 Déc - 23:41, édité 16 fois
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Maltanar

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MessageSujet: Re: Règlement communal    Lun 12 Nov - 12:13

Le citoyen Dubois a été nommé échevin de l'urbanisme .


Dernière édition par Kiorez le Lun 19 Nov - 12:52, édité 2 fois
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Atog

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MessageSujet: Re: Règlement communal    Lun 12 Nov - 12:34

Il me semble que c'est au capitaine de la milice de s'occuper des milices annexes.
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Atog

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Messages : 1316

MessageSujet: Re: Règlement communal    Lun 12 Nov - 15:03

Celle de Zolta n'est pas privée. Une milice privée aura des restrictions strictes et une juridiction bien établie.
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Maltanar

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Messages : 115

MessageSujet: Re: Règlement communal    Mar 20 Nov - 1:34

Modification de la règle 2 :

- Dorénavant, toutes les personnes qui souhaitent prélever des ressources dans la mine de Zolta devront s'acquitter d'un droit de minage tous les 6 mois qui s'élève à 250 ducats .
Il n'est plus question de taxer le prélèvement du bois, des animaux sauvages et des ressources des grottes naturelles.


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